Un blog est un bloc-notes multimédia consultable sur Internet. La façon dont vous éditez et publiez le contenu disponible est encadrée par la loi. En tant que blogueur, vous devez respecter les dispositions relatives à la liberté d’expression et aux droits d’auteur.
Qu’est-ce qu’un blog ?
D’après la définition du Forum des droits sur l’Internet, « le blog est un site personnel qui offre à chacun la possibilité d’exprimer son point de vue personnel sur un sujet particulier et à tous les lecteurs, de réagir à celui-ci en formulant des commentaires comme dans un forum de discussion ».
Le blog s’apparente à un journal intime sur le Web, un carnet de bord multimédia, un bloc-notes virtuel, sur lequel l’auteur, appelé blogueur, livre ses réflexions, commentaires, confidences ou opinions, à propos de thèmes et de sujets qu’il choisit librement. Il est ouvert à la lecture de tous les autres internautes qui peuvent réagir aux écrits du blogueur en laissant des messages.
Pour devenir blogueur, il vous suffit de disposer d’un ordinateur, d’une connexion Internet, d’avoir quelque chose à dire et un peu de temps devant vous. La plupart des sites spécialisés dans l’hébergement de blogs permettent de le créer gratuitement. Une fois inscrit sur le site, pas besoin d’être un informaticien chevronné pour mettre en ligne sa production. Pour les moins débrouillards, les sites proposent un mode d’emploi qui leur permet de démarrer pas à pas.
Blog et liberté d’expression du blogueur
Respect de la loi sur la presse
Au regard du droit, si vous animez un blog, vous devrez répondre devant la justice de tout ce qui y est publié, aussi bien ce que vous avez écrit vous-même comme ce que vous n’avez pas écrit, si cela constitue une infraction au Code pénal ou cause un dommage à autrui. Vous êtes ainsi responsable des messages et commentaires postés et publiés sur votre blog et lisibles par tous les internautes, en plus des propos que vous signez. Il est interdit de diffuser sur Internet des écrits, images ou sons à caractère diffamatoire, injurieux, outrageant, raciste, discriminatoire, négationniste, pédophile. Le contenu de votre blog ne doit pas inciter à la haine, la violence, l’antisémitisme, la xénophobie, l’homophobie, au suicide. Il ne doit pas faire l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité, ni inciter à commettre un délit, un crime ou un acte terroriste, ni porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité d’un État. Il ne doit pas présenter de caractère pornographique ou susceptible de heurter la sensibilité des mineurs. La diffamation est punie d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.
Si vous tombez sur des contenus qui sont diffamatoires à votre égard, dans un premier temps contactez l’auteur des propos par l’intermédiaire du site. Un délai de prescription de trois mois court à compter de la date de publication des propos diffamatoires. Passé ce délai, vous ne pourrez plus les faire condamner.
Respect de la vie privée
Votre blog ne doit pas porter atteinte à l’image, la réputation des personnes morales et physiques, ni violer la vie privée des personnes physiques. Tout individu célèbre comme anonyme, une star aussi bien que votre voisine ou vos amis, dispose d’un droit exclusif sur sa vie privée, son image et l’utilisation qui en est faite par les autres. Pour tous les clichés pris dans un lieu privé, représentant des scènes de la vie familiale ou les biens matériels appartenant à la personne, dévoilant son état de santé ou la présentant dans des moments d’intimité, aucune diffusion ou reproduction ne peut avoir lieu sans son autorisation.
Pour les images prises dans les lieux publics, vous devez obtenir l’accord des personnes qui sont isolées et reconnaissables.
Blog et droit d’auteur
Le document est-il protégé ?
Vous consacrez un blog à un romancier dont vous appréciez l’univers. Vous avez repéré une critique intéressante sur le site d’un magazine et vous voulez la reproduire sur votre blog. Vous tenez un blog dédié au cinéma et vous aimeriez mettre en ligne des photos de vos acteurs préférés, des affiches de films. Vous écrivez un blog dédié à l’univers de votre chanteuse préférée et vous souhaitez diffuser des extraits de ses chansons. Autant de situations concrètes auxquelles vous serez confronté en tant que blogueur, et que vous devrez aborder en vous posant la question suivante : le document que je veux intégrer à mon blog est-il protégé par des droits d’auteur ? À partir du moment où ils témoignent d’une certaine créativité intellectuelle, l’ensemble des textes, photographies, illustrations, dessins, disponibles sur support papier, CD Rom ou Internet sont des œuvres originales protégées par le droit d’auteur. Ce dernier permet de recevoir la juste rémunération liée à l’exploitation de son œuvre.
Demandez une autorisation
Si vous utilisez sur votre blog une œuvre protégée sans avoir demandé au préalable l’autorisation de ceux qui en possèdent les droits, votre comportement est assimilé à un acte de contrefaçon. Votre responsabilité civile peut être mise en jeu (on peut vous réclamer des dommages et intérêts), mais aussi votre responsabilité pénale (c’est un délit qui vous fait risquer trois ans de prison et 300 000 euros d’amende).
La situation concernant les fichiers musicaux est un peu différente. Vous n’avez pas besoin de demander d’autorisation si vous vous limitez à la diffusion d’un très court extrait du morceau, n’excédant pas plus de quelques secondes. Attention, même un extrait de 30 secondes est considéré par les tribunaux comme trop long. Aussi, avant de publier en ligne le moindre document protégé par des droits d’auteur, vous devez demander à ceux qui possèdent ces droits de pouvoir utiliser gratuitement leur œuvre. Plusieurs personnes peuvent, en effet, être titulaires des droits sur une même œuvre : l’auteur, le coauteur, les héritiers ou les ayants droit de l’auteur, le producteur, l’éditeur, le distributeur, etc. Vous ne pouvez intégrer à votre blog un document protégé par des droits d’auteur qu’à la condition que l’auteur ait répondu favorablement à votre demande. Pour vous couvrir en cas de contestation future, essayez d’obtenir en réponse à votre demande, une autorisation comportant la signature électronique ou manuscrite de ceux qui possèdent les droits sur l’œuvre.